Déposée par voie électronique le 15 février 2019 par PROFIL GRAND LARGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THE ARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-10 du 8 mars 2019.
Le déposant est PROFIL GRAND LARGE domicilié(e) 1 ALLEE LOIC CARADEC - 56000 - VANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VALLANTIN, Monsieur ANTOINE VALLANTIN domicilié(e) 5/7 RUE GEORGES BERGER - 75017 - PARIS - France.
La marque THE ARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFIL GRAND LARGE - 1 ALLEE LOIC CARADEC - 56000 - VANNES - France
CABINET VALLANTIN, Monsieur ANTOINE VALLANTIN - 5/7 RUE GEORGES BERGER - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Inscription le 5 novembre 2019 - Rejet partiel n°771879 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05
Albums ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques en lien avec le domaine du nautisme, du spectacle d’arts vivant et musicaux, de l’Europe et de la transition écologique en particulier dans le transport maritime ;
Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, mise à disposition de forums en ligne dans le domaine du nautisme, du spectacle d’arts vivant et musicaux, de l’Europe et de la transition écologique en particulier dans le transport maritime. Fourniture d’accès à des bases données, services d'affichage électronique (télécommunications) dans le domaine du nautisme, du spectacle d’arts vivant et musicaux, de l’Europe et de la transition écologique en particulier dans le transport maritime. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles) dans le domaine du nautisme, du spectacle d’arts vivant et musicaux, de l’Europe et de la transition écologique en particulier dans le transport maritime. Location d'appareils de télécommunication. Émissions radiophoniques ou télévisées ou en ligne dans le domaine du nautisme, du spectacle d’arts vivant et musicaux, de l’Europe et de la transition écologique en particulier dans le transport maritime. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux. Production de films sur bandes vidéo relatifs à l’événement ;
Organisation de divertissements, activités sportives et culturelles dans le domaine du nautisme, du spectacle d’arts vivant et musicaux, de l’Europe et de la transition écologique en particulier dans le transport maritime. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres relatifs à l’événement. Organisation de concours (éducation ou divertissement) relatifs à l’événement. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès sur les thèmes de l’Union Européenne et son histoire, l’environnement et le développement durable, la dimension entrepreneuriale et managériale. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et organisation d’événements dans le domaine du nautisme, du spectacle d’arts vivant et musicaux, de l’Europe et de la transition écologique en particulier dans le transport maritime. Organisation de compétitions sportives dans le domaine du nautisme, organisation et conduite de concerts et de spectacles vivant.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "THE ARCH"